Actes administratifs Retrouvez les délibérations du conseil communautaire et actes administratifs consultables en ligne

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Délibérations du bureau 2020

BUREAU DU 11 MARS

2020-03-09B - DECISIONS SUR L'EAU

2020-03-10B - CONTRATS DE PRET

2020-03-11B - DETERMINATION DU NOMBRE DE SAISONNIERS POUR L'ANNEE 2020

2020-03-12B - CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D'OUVRAGE FIXANT LES MODALITES ULTERIEURES DE GESTION D'UNE AIRE DE CO VOITURAGE A SAINT-CYPRIEN

2020-03-13B - MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANT

2020-03-14B - MARCHE DE TRAVAUX DRAGAGE DE SEDIMENTS SUR LA PLAGE DE LA COMMUNE DE SAINT-CYPRIEN

2020-03-15B - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES DOMMAGES LIES A LA TEMPETE GLORIA-REPARATION DE LA POMPE DU PR 5

2020-03-16B - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES DOMMAGES LIES A LA TEMPETE GLORIA-REPARATION CANALISATION PRINCIPALE EU RUE DU CANIGOU A MONTESCOT

2020-03-17B - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES DOMMAGES LIES A LA TEMPETE GLORIA-REPARATION RESEAU PRINCIPAL EU AVANT PR A MONTESCOT

2020-03-18B - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES DOMMAGES LIES A LA TEMPETE GLORIA-REMISE EN ETAT SUITE EFFONDREMENT DES BERGES CHEMIN DE LATOUR-BAS-ELNE JUSQU'AU CHEMIN N°9 A SAINT-CYPRIEN

2020-03-19B - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES DOMMAGES LIES A LA TEMPETE GLORIA-REPARATION D'UNE CANALISATION A LA PRADE A SAINT-CYPRIEN

2020-03-20B - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES DOMMAGES LIES A LA TEMPETE GLORIA-REPARATION D'UNE CANALISATION PRINCIPALE RUE CONDORCET A SAINT-CYPRIEN

2020-03-21B - PROJET D'INSTALLATION PHOTOVOLTAIQUE EN AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE SUR LE CENTRE TECHNIQUE SUD ROUSSILLON-DEMANDE DE SUBVENTION

2020-03-22B - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE VISITE MEDICALE

 

Décisions 2020

Délibérations du conseil 2020

conseil du 17 juin

2020-06/19C - Vote des Comptes Administratifs 2019

CA Budget Principal

CA Budget Eau

CA Budget Assainissement

CA Budget ZA

CA Budget GEMAPI

2020-06/20C - Vote des Comptes de Gestion 2019

Comptes de Gestion 2019

2020-06/21C - Reprise des résultats 2019

Reprise des résultats 2019

2020-06/22C - Débat d'orientations budgétaires 2020

DOB

2020-06/23C - Désignation des représentants aux commissions internes

2020-06/24C - Désignation des représentants au SYDETOM 66

2020-06/25C - Désignation d'un représentant au Conseil d'Administration de la société Roussillon Habitat

2020-06/26C - Désignation d'un représentant au conseil de gestion du parc Marin du Golfe du Lion

2020-06/27C - Désignation d'un représentant au syndicat mixte pour la protection et la gestion des nappes souterraines de la Plaine du Roussillon

2020-06/28C - Désignation d'un représentant à la CLE du SAGE

2020-06/29C - Désignation des représentants au Comité Syndical du SCOT Plaine du Roussillon

2020-06/30C - Désignation d'un représentant à l'Agence d'Urbanisme Catalane

2020-06/31C - Désignation des représentants au Comité de Bassin Versant de l'étang de Canet - Saint-Nazaire

2020-06/32C - Désignation des représentants au Comité Syndical du Syndicat Mixte des Bassins Versants du Réart, de ses effluents et de l'étang de Canet - Saint-Nazaire

2020-06/33C - Désignation d'un représentant à AMORCE

2020-06/34C - Désignation d'un représentant au Conseil d'Administration du Collège de Saint-Cyprien

2020-06/35C - Formation des conseillers communautaires

2020-06/36C - Adhésion à la charte régionale "Objectif Zéro Phyto"

2020-06/37C - Conclusion d'une convention partenariale avec la Région et le Département pour la création du fonds régional L'OCCAL

2020-06/38C - Avenant à la promesse de bail avec la SAS SUSTAIN DEV

2020-06/39C - Compte rendu des délibérations du bureau communautaire

2020-06/40C - Compte rendu des décisions du Président

 

 

Délibérations du Conseil 2019

Délibérations du Bureau 2019

Décisions 2019

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