Actes administratifs Retrouvez les délibérations du conseil communautaire et actes administratifs consultables en ligne
Délibérations du bureau 2020
Décisions 2020
Délibérations du conseil 2020
Délibérations du Conseil 2019
Conseil du 4 décembre
MODIFICATION REGLEMENT INTERIEUR ESPACE AQUASUD
DSP FOURRIERE AUTO - AVENANT A LA CONVENTION
CONVENTION PARTENARIAT ACTIONS ECO AVEC L'ASSO INITIATIVE PAYS CATALAN
TARIFS 2020 EAU ET ASSAINISSEMENT
CALCUL PFAC PROJET JARDINS DU VILLAGE A ST CYPRIEN
COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU BUREAU
COMPTE RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT
REMPLACEMENT M. MONTEVERDE AU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DES BASSINS VERSANTS DU REART
CONVENTION DE MECENAT AVEC LA FONDATION DE L'UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA
MODIFICATIONS DES STATUTS - MISE EN CONFORMITE AVEC LA LOI NOTRE
DSP DE GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE - RAPPORT DU DELEGATAIRE
MOTION DE LA CCSR CONTRE LE PROJET DE FERMETURE DE LA TRESORERIE D'ELNE
RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES POUR L'ANNEE 2018
RAPPORT SUR LES SERVICES EAU ET ASSAINISSEMENT POUR L'ANNEE 2018
AVIS SUR DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL DECIDEES PAR LE MAIRE DE LATOUR-BAS-ELNE ANNEE 2020
DECISIONS MODIFICATIVES N°2/2019
MOTION RELATIVE AU PROJET DE DIMINUTION DES RESSOURCES DES CHAMBRES D'AGRICULTURE
MOTION POUR LA DEFENSE DU SERVICE POSTAL
COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU BUREAU
COMPTE RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT
OCTROI D'UN FONDS DE CONCOURS A MONTESCOT
DECISION MODIFICATIVE N°1/2019
AVIS DE LA CCSR SUR LE PROJET DE SAGE
MODIFICATION DES TARIFS D'OCCUPATION DE L'AGP
RAPPORT SUR LES ACTIONS ENTREPRISES A LA SUITE DES OBSERVATIONS DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES
ADJONCTION D'UN TARIF A L'ESPACE AQUASUD
COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU BUREAU
COMPTE RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT
INTEGRATION DU PARTENARIAT OBS CAT
Convention opérationnelle avec l'EPF d'Occitanie Projets Sud à Théza
Subvention pour la lutte contre la grêle dans le département à l'ADELFA
Remplacement de B. MONTEVERDE au SYDETOM 66
Remplacement de B. MONTEVERDE au Comité Syndical du SCOT Plaine du Roussillon
Contrat territorial Occitanie Pyrénées-Méditerranée
Compte rendu des délibérations du Bureau
Compte rendu des décisions du Président
Remplacement de B. MONTEVERDE au SMBVR
VOTE DE LA TEOM POUR L'ANNEE 2019
VOTE DE LA CFE POUR L'ANNEE 2019
VOTE DE LA FISCALITE MIXTE POUR L'ANNEE 2019
VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2019
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2019 A L'ASSOCIATION AQUA SPORTS
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2019 A L'ASSOCIATION LE CERCLE DES NAGEURS
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2019 A LA SPA
DSP FOURRIERE AUTOMOBILE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE
CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC LA SCI BEMARO
COMPTE RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT
VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2018
VOTE DES COMPTES DE GESTION 2018
AFFECTATION DES RESULTATS 2018
RAPPORT DE SITUATION EN MATIERE D'EGALITE FEMMES-HOMMES
RAPPORT CLTEC DU 19-09-2018 - APPROBATION DU MONTANT DES AC
DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA MAIRIE DE LATOUR-BAS-ELNE
ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS POUR LA COMMUNE D'ALENYA
APPROBATION NOUVEAU REGLEMENT ET POSS ESPACE AQUASUD
CONVENTION ANTICIPATION FONCIERE AVEC EPF OCCITANIE ET COMMUNE D'ALENYA CENTRE ANCIEN
CONVENTION ANTICIPATION FONCIERE AVEC EPF OCCITANIE ET COMMUNE D'ALENYA LAS VUITS 2
CONCLUSION CONVENTION CADRE AVEC L'AURCA
COMPTE RENDU DELIBERATIONS DU BUREAU
COMPTE RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT
Délibérations du Bureau 2019
Bureau du 4 décembre 2019
MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION
ACQUISITION DES PARCELLES AN418-441-444-452 ET 644 SUR LA COMMUNE DE SAINT CYPRIEN
ACQUISITION PAR VOIE D'ECHANGE DES PARCELLES AN140-441 ET 444 SUR LA COMMUNE DE SAINT CYPRIEN
ADMISSION EN NON VALEUR DES IRRECOUVRABLES
Bureau du 18 décembre 2019
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
RENOUVELLEMENT DE MISE A DISPOSITION D'UN AGENT AUPRES DE LA COMMUNE DE ST CYP
RENOUVELLEMENT DE LA TELEGESTION SUPERVISION A L'ECHELLE COMMUNAUTAIRE
MARCHE D'ENLEVEMENT,TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DE LA DECHETTERIE INTERCOMMUNALE
MARCHE DE TRAVAUX RUE VERLAINE A MONTESCOT
PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COLLECTIVITE AUX CONTRATS DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
Marché de fourniture de gaz naturel pour la piscine intercommunale-Autorisation de signature
Exercice du droit de préemption-Parcelles AN411,412,413 sur la commune de St Cyprien
Avenant au contrat d'eau brute en gros conclu avec l'ASA
Appel à projet entrepreuneuriat 2019-2021 de la Région Occitanie-Pyrénées-Méditerranée
Détermination du nombre de saisonniers
Marché de location longue durée de véhicules légers
Marché de fourniture de bacs roulants
Convention avec le SYDEEL66 Rue des Vignes Alénya
Projet de réhabilitation réseaux EP et EU rue des Vignes à Alénya - Demande Subvention DETR
Acquisition parcelle AN 864 commune de Saint-Cyprien
Mission Kenya 2019 - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau
Décisions 2019
Contrôle technique Espace Aquasud
Location TPE service Régie de l'eau
Contrôle des dispositifs d'autosurveillance STEP
Mise à la réforme et vente des aquabikes de l'espace Aquasud
Contrat d'assistance informatique
Location camion VL équipé de ridelles
Marché de services pour le traitement des nids de frelons asiatiques
